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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
Thématique
ECONOMIE
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
HABITAT - LOGEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
FINANCEMENT
3
Mot clé
crédit de paiement
3
Année rapport
2021
1
2020
0
2019
0
2018
1
2017
0
2016
1
Année mise en ligne
2021
1
2020
0
2019
0
2018
1
2017
0
2016
1
Résultats de recherche : - Domaine: FINANCEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: crédit de paiement
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Audit du programme 135 « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat »
BELLUROT, Nadine
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
PERRIN, Gilles
COQUELIN, Stéphane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: mai 2021
Affaire n°012681-01
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Mission portant sur la transformation des aides à l'investissement du Fonds chaleur en aides à la production de chaleur renouvelable
ROSTAGNAT, Michel
NATAF, Jean-Michel
CAMPANA, Mireille
TISSIER, Marie-Solange
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°012040-01
Accéder à la notice
Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
PIETRI, Jean-Marcel
RICARD, Frédéric
FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010478-01
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